Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nomination d'un contrôleur psychiatre
Résumé M. DOUCERON devient contrôleur le 1er juillet 2024.
M. Hervé DOUCERON, psychiatre, praticien hospitalier, est nommé contrôleur au titre de l'article 2 du décret du 12 mars 2008 susvisé au 1er juillet 2024.
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