Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Conditions d'autorisation pour la recherche sur l'embryon humain
Résumé. Une autorisation de recherche sur les embryons humains est accordée pour deux ans, mais peut être suspendue ou retirée en cas de non-respect des règles.
La présente autorisation est accordée pour une durée de deux ans. Elle peut être suspendue à tout moment pour une durée maximale de trois mois, en cas de violation des dispositions législatives ou réglementaires, par le directeur général de l'Agence de la biomédecine. L'autorisation peut également être retirée, selon les modalités prévues par les dispositions du code de la santé publique susvisées.