JORF n°0063 du 16 mars 2011

Article 1

Article 1

L'article 1er de la décision du 28 février 2011 susvisée est modifié comme suit :
1° Le III est remplacé par les dispositions suivantes :
« III. ― Second bureau des naturalisations :
M. Jean-Michel Giraudet, conseiller d'administration des affaires sociales, chef de bureau ;
M. Philippe Landriève, attaché principal d'administration des affaires sociales, adjoint au chef de bureau ;
Mme Hakima Aubin, attachée d'administration des affaires sociales ;
Mme Florence Pacaud, attachée d'administration des affaires sociales. »
2° Au V, il est ajouté :
« M. Joël Perret, inspecteur de l'action sanitaire et sociale. »
3° Le VI est remplacé par les dispositions suivantes :
« VI. ― Bureau du service général :
M. Bertrand Leclerc, attaché principal d'administration des affaires sociales, chef de bureau ;
Mme Françoise Loquet, attachée d'administration des affaires sociales, adjointe au chef de bureau. »
2° Au VII, il est ajouté :
« Mme Patricia Bâlon, attachée d'administration des affaires sociales. »


Historique des versions

Version 1

L'article 1er de la décision du 28 février 2011 susvisée est modifié comme suit :

1° Le III est remplacé par les dispositions suivantes :

« III. ― Second bureau des naturalisations :

M. Jean-Michel Giraudet, conseiller d'administration des affaires sociales, chef de bureau ;

M. Philippe Landriève, attaché principal d'administration des affaires sociales, adjoint au chef de bureau ;

Mme Hakima Aubin, attachée d'administration des affaires sociales ;

Mme Florence Pacaud, attachée d'administration des affaires sociales. »

2° Au V, il est ajouté :

« M. Joël Perret, inspecteur de l'action sanitaire et sociale. »

3° Le VI est remplacé par les dispositions suivantes :

« VI. ― Bureau du service général :

M. Bertrand Leclerc, attaché principal d'administration des affaires sociales, chef de bureau ;

Mme Françoise Loquet, attachée d'administration des affaires sociales, adjointe au chef de bureau. »

2° Au VII, il est ajouté :

« Mme Patricia Bâlon, attachée d'administration des affaires sociales. »