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Décision du 10 mars 2011

modifiant la décision du 15 juillet 2010 portant délégation de signature (direction des ressources humaines de l'armée de terre)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination et modification d'un adjoint au directeur pour la gestion du personnel

Résumé. Un colonel est nommé adjoint au directeur pour gérer le personnel, puis remplacé par M. Hédin.

Le directeur des ressources humaines de l'armée de terre,

Vu le décret n° 78-1060 du 30 octobre 1978 modifié fixant les attributions de la direction du personnel militaire de la marine et des directions des ressources humaines de l'armée de terre et de l'armée de l'air ;

Vu le décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 modifié relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement, notamment son article 3 ;

Vu le décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense ;

Vu l'arrêté du 12 novembre 2008 modifié portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre ;

Vu l'arrêté du 12 novembre 2008 modifié portant organisation du service de gestion et des sous-directions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre ;

Vu la décision du 15 juillet 2010 portant délégation de signature (direction des ressources humaines de l'armée de terre),

Décide :

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Nomination d'un colonel comme adjoint au directeur

Résumé. Un colonel est nommé adjoint au directeur pour gérer le personnel.

A l'article 1er (Nomination d'un colonel comme adjoint au directeur), le point 4 de la décision du 15 juillet 2010 susvisée est remplacé par la disposition suivante :
« 4. M. le colonel Franck Hédin, chargé des fonctions d'adjoint au directeur, dans la limite des attributions du service de la gestion du personnel ; ».

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Modification d'une nomination dans une décision administrative

Résumé. La décision du 10 mars 2011 modifie un point de la décision précédente pour nommer M. Hédin comme adjoint au directeur.

La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.

Fait le 10 mars 2011.

P. Renard

Décision du 10 mars 2011
Article 1
Article 2