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Article D811-159

Préparation du brevet de technicien supérieur agricole par la voie de l'apprentissage et de la formation professionnelle continue

Code rural et de la pêche maritime

Article R*811-157

Article R*811-157

Au titre de la formation professionnelle continue ou des formations alternées prévues par le livre IX du code du travail, peut être préparé l'un des diplômes ou titres énumérés aux articles R. 811-120, R. 811-139, R. 811-145 et R. 811-154, ainsi que le brevet professionnel prévu à l'article R. 811-165.

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En vigueur à partir du mercredi 15 mai 1996

Abrogé le vendredi 22 avril 2005

Au titre de la formation professionnelle continue ou des formations alternées prévues par le livre IX du code du travail, peut être préparé l'un des diplômes ou titres énumérés aux articles R. 811-120, R. 811-139, R. 811-145 et R. 811-154, ainsi que le brevet professionnel prévu à l'article R. 811-165.