Article D741-59
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Assiette des cotisations sociales pour les travailleurs occasionnels
Résumé Les cotisations des travailleurs occasionnels se calculent comme celles des autres salariés
L'assiette des cotisations sociales prise en compte pour le calcul des cotisations dues pour l'emploi de chacun des travailleurs occasionnels définis à l'article L. 741-16 est identique à celle mentionnée aux articles L. 741-10 et R. 741-37.
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