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Sous-sous-paragraphe 1

Abattement sur les rémunérations des salariés à temps partiel pour le calcul des cotisations

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Article R741-50

Assiette des cotisations d'assurance vieillesse pour les salariés à temps partiel dans le régime agricole

Code rural et de la pêche maritime

Article R741-49

Article R741-49

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Application des dispositions de la sécurité sociale aux salariés agricoles à temps partiel

Résumé Les salariés agricoles à temps partiel paient leurs cotisations comme les autres salariés.

Les dispositions des articles R. 242-7 à R. 242-12 du code de la sécurité sociale sont applicables aux cotisations dues pour l'emploi de salariés agricoles à temps partiel.

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Les dispositions des articles R. 242-7 à R. 242-12 du code de la sécurité sociale sont applicables aux cotisations dues pour l'emploi de salariés agricoles à temps partiel.