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Sous-paragraphe 2

Salariés à temps partiel

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Sous-sous-paragraphe 2

Maintien de l'assiette des cotisations d'assurance vieillesse en cas de passage à un régime de travail à temps partiel

R*741-50 — R*741-57

Code rural et de la pêche maritime

Sous-sous-paragraphe 1 : Abattement sur les rémunérations des salariés à temps partiel pour le calcul des cotisations

Article R741-49

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Application des dispositions de la sécurité sociale aux salariés agricoles à temps partiel

Résumé Les salariés agricoles à temps partiel paient leurs cotisations comme les autres salariés.

Les dispositions des articles R. 242-7 à R. 242-12 du code de la sécurité sociale sont applicables aux cotisations dues pour l'emploi de salariés agricoles à temps partiel.

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