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Chapitre VI

Les importations, échanges intracommunautaires et exportations

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Sous-section 2

Exportations d'animaux vivants

R236-1

Code rural et de la pêche maritime

Section 2 : Les importations et exportations

Sous-section 2 : Exportations d'animaux vivants

Sous-section 3 : Importations de produits animaux ou d'origine animale

Sous-section 4 : Exportations d'animaux, de produits d'origine animale ou de denrées alimentaires en contenant ou d'aliments pour animaux d'origine animale ou contenant des produits d'origine animale