Article D211-2-1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Attestation des connaissances sur les besoins des équidés
Résumé Les propriétaires de chevaux doivent montrer qu'ils savent comment bien s'en occuper.
Tout détenteur d'un équidé atteste de sa connaissance des besoins spécifiques de l'espèce dans les conditions prévues à l'article D. 214-37-1.
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