Code rural et de la pêche maritime
Titre Ier : La garde et la circulation des animaux et des produits animaux
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Garde et circulation des animaux
Résumé. Ce titre du Code rural explique comment vérifier, prendre soin, suivre et protéger les animaux et leurs produits.
Section 1 : Colombiers, colombophilie civile
Abrogé20 mai 2011Chapitre II : Les déplacements d'animaux
Abrogé23 décembre 2006Section 1 : Colombiers, colombophilie civile
Abrogé23 décembre 2006Section 2 : Circulation et transhumance
Abrogé23 décembre 2006En vigueur depuis le jeudi 7 août 2003
Titre Ier : La garde et la circulation des animaux et des produits animaux
Chapitre préliminaire : Inspections et contrôles
Chapitre Ier : La garde des animaux domestiques et sauvages apprivoisés ou tenus en captivité
Chapitre II : La traçabilité des animaux
Chapitre II : Les déplacements d'animaux
Chapitre III : Les cessions d'animaux et de produits animaux
Chapitre IV : La protection des animaux
Chapitre V : Dispositions pénales