Article 46 quater-0 ZY quaterdecies
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Détermination des dépenses pour les représentations théâtrales et de cirque
Résumé Pour le crédit d'impôt, certaines dépenses d'amortissement sont prises en compte pour les premières représentations.
Pour la détermination des dépenses mentionnées au g du 1° du III de l'article 220 sexdecies du code général des impôts, il y a lieu de retenir la part des dotations aux amortissements fiscalement déductibles afférentes aux immobilisations détenues par l'entreprise et affectées directement à la réalisation des soixante premières représentations théâtrales d'œuvres dramatiques ou de cirque ouvrant droit au crédit d'impôt.
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