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Durée du stage

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Paragraphe 1

Dispositions communes

R327-14 — R327-15

Code général de la fonction publique

Sous-section 2 : Prolongation du stage

Article R327-10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prolongation de la durée normale de stage

Résumé La durée d’un stage peut être étendue selon les règles propres au corps ou cadre d’emploi visé.
Mots-clés : stage fonction publique

Les conditions dans lesquelles la durée normale de stage peut éventuellement être prolongée sont fixées par le statut particulier du corps ou du cadre d'emplois dans lequel le fonctionnaire stagiaire a vocation à être titularisé.

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Article R327-11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prolongation possible d'un stage

Résumé Un stagiaire peut rester un peu plus longtemps qu'initialement prévu tant que cela ne dépasse pas la durée normale de son stage.
Mots-clés : Stage administratif Durée de formation Fonction publique

Sauf dispositions contraires du statut particulier du corps ou du cadre d'emplois dans lequel le fonctionnaire stagiaire a vocation à être titularisé, le stage peut être prolongé pour une durée qui ne peut excéder celle de la durée normale du stage.

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Article R327-12

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prolonger le Stage

Résumé Si un stagiaire n’a pas assez d’aptitude pour devenir titulaire à la fin du temps prévu ; on peut alors lui donner plus de temps.
Mots-clés : stage prolongation aptitudes professionnelles titularisation

La durée normale de stage peut être prolongée, dans les conditions fixées par l'article R. 327-11, si les aptitudes professionnelles du stagiaire ne sont pas jugées suffisantes pour permettre sa titularisation à l'expiration de la durée normale du stage.

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Article R327-13

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exclusion des prolongations de stage du calcul d’ancienneté

Résumé Lorsqu'un stagiaire est titularisé dans un nouveau grade, la durée supplémentaire passée en prolongation n’est pas prise en compte pour le calcul de son ancienneté.
Mots-clés : fonction publique stage titularisation

La prolongation de stage n'est pas prise en compte dans le calcul de l'ancienneté à retenir lors de la titularisation du fonctionnaire stagiaire dans son nouveau grade.

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