Article R374-2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Adaptation de l'article R. 341-2 pour La Réunion
Résumé À La Réunion, les autorisations de défricher sont remplacées par des dérogations pour défricher.
Pour l'application à La Réunion de l'article R. 341-2, les mots : " d'autorisation de défrichement " sont remplacés par les mots : " de dérogation à l'interdiction de défrichement ".
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