Code du travail

Sous-section 1 : Ordre public

Article R3122-11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suivi de l'état de santé des travailleurs de nuit

Résumé Le médecin du travail vérifie si le travail de nuit affecte la santé et la vie des employés.

Le suivi de l'état de santé des travailleurs de nuit a notamment pour objet de permettre au médecin du travail d'apprécier les conséquences éventuelles du travail de nuit pour leur santé et leur sécurité, notamment du fait des modifications des rythmes chronobiologiques, et d'en appréhender les répercussions potentielles sur leur vie sociale.

Article R3122-12

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Information du médecin du travail des absences pour maladie des travailleurs de nuit

Résumé Si un travailleur de nuit est malade et absent, l'employeur doit le dire au médecin du travail.

Le médecin du travail est informé par l'employeur de toute absence, pour cause de maladie, des travailleurs de nuit.

Article R3122-13

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Suivi médical des travailleurs de nuit

Résumé Le médecin du travail aide à organiser le travail de nuit pour les employés.

Le médecin du travail analyse les conséquences du travail nocturne, notamment de l'alternance des postes et de la périodicité de cette dernière, lorsque des équipes fonctionnant en alternance comportent un poste de nuit.

A cet effet, il procède, pendant les périodes au cours desquelles sont employés les travailleurs de nuit, à l'étude des conditions de travail et du poste de travail. Il analyse ensuite pour chaque travailleur le contenu du poste et ses contraintes.

A partir des éléments ainsi recueillis, il conseille l'employeur sur les meilleures modalités d'organisation du travail de nuit en fonction du type d'activité des travailleurs.

Article R3122-14

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Information sur les risques pour la santé liés au travail de nuit

Résumé Le médecin du travail explique aux travailleurs de nuit les risques pour leur santé, surtout pour les femmes enceintes et les personnes âgées, et leur donne des conseils pour rester en bonne santé.

Le médecin du travail informe les travailleurs de nuit, en particulier les femmes enceintes et les travailleurs vieillissants, des incidences potentielles du travail de nuit sur la santé. Cette information tient compte de la spécificité des horaires, fixes ou alternés. Il les conseille sur les précautions éventuelles à prendre.

Article R3122-15

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Rapport annuel sur le travail de nuit

Résumé Les entreprises doivent parler du travail de nuit dans leur rapport annuel du médecin du travail.

Pour les entreprises employant des travailleurs de nuit, le rapport annuel d'activité du médecin du travail, prévu à l'article D. 4624-42, traite du travail de nuit tel qu'il a été pratiqué dans l'entreprise au cours de l'année considérée.