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Travailleurs éloignés

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Sous-section 2

Adhésion à un service de santé au travail

D4625-25 — D4625-28

Code du travail

Sous-section 1 : Champ d'application

Article D4625-23

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Application des dispositions de surveillance médicale aux travailleurs éloignés

Résumé Les travailleurs éloignés ont des règles de surveillance médicale similaires à celles des autres travailleurs, avec quelques ajustements.

Les dispositions des chapitres Ier à IV sont applicables à la surveillance médicale des travailleurs éloignés définis à l'article L. 4625-1, sous réserve des modalités particulières prévues par la présente section

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Article D4625-24

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Définition des services de prévention et de santé au travail pour les travailleurs éloignés

Résumé L'article explique qui s'occupe de la santé des employés proches et éloignés.

Pour l'application de la présente section, le service de prévention et de santé au travail chargé du suivi des travailleurs de l'établissement est appelé : service de prévention et de santé au travail principal.

Le service de prévention et de santé au travail interentreprises chargé du suivi des travailleurs éloignés est appelé : service de prévention et de santé au travail de proximité.

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