Article R4534-32
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Déblais ou matériel le long d'une tranchée
Résumé Si une tranchée est profonde de plus de 1,30 mètre, on doit laisser une bande de 40 centimètres vide pour y déposer des déblais ou du matériel.
Des déblais ou du matériel ne peuvent être déposés le long d'une tranchée de plus de 1,30 mètre de profondeur que s'il est possible de ménager une berme d'une largeur de 40 centimètres au moins.
Cette berme reste constamment dégagée de tout dépôt.
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