Article R4534-23
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Enlèvement et maintien des obstacles pendant les travaux de terrassement
Résumé Pour éviter les accidents, on doit enlever ou bien attacher tout ce qui pourrait tomber pendant les travaux de terrassement.
Les arbres, les blocs de pierre, ainsi que le matériel, les matériaux et objets de toute nature se trouvant à proximité de l'emplacement où des fouilles sont entreprises, sont enlevés ou solidement maintenus lorsqu'il apparaît que leur équilibre risque d'être compromis lors de l'exécution des travaux.
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