Article R4532-21
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Conditions d'exercice de la mission de coordination en matière de sécurité
Résumé Un document écrit doit détailler chaque tâche du coordonnateur de sécurité employé par le maître d'ouvrage.
Lorsque le coordonnateur est employé par le maître d'ouvrage et lié à celui-ci par un contrat de travail, la mission de coordination fait l'objet d'un document écrit permettant d'individualiser chaque opération.
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