Article R4461-8
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour et validation du manuel de sécurité hyperbare
Résumé Le manuel de sécurité doit être mis à jour et validé par le médecin et le comité social.
Le manuel de sécurité hyperbare, établi en liaison avec le conseiller à la prévention hyperbare, est soumis à l'avis préalable du médecin du travail et du comité social et économique.
Il est mis à jour périodiquement notamment à l'occasion de toute modification importante des conditions d'intervention ou d'exécution de travaux.
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