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Section 1

Prévention collective

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Article R4434-5

Adaptation des mesures de prévention pour les travailleurs sensibles au bruit

Code du travail

Article R4434-4

Article R4434-4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Réduction du bruit dans les locaux de repos

Résumé Les locaux de repos doivent être calmes pour permettre aux travailleurs de se détendre.

Lorsque la nature de l'activité conduit à faire bénéficier les travailleurs de l'usage de locaux de repos placés sous la responsabilité de l'employeur, le bruit dans ces locaux est réduit à un niveau compatible avec leur fonction et leurs conditions d'utilisation.

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Lorsque la nature de l'activité conduit à faire bénéficier les travailleurs de l'usage de locaux de repos placés sous la responsabilité de l'employeur, le bruit dans ces locaux est réduit à un niveau compatible avec leur fonction et leurs conditions d'utilisation.