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Sous-section 4

Caractéristiques et conditions particulières d'utilisation des différents catégories d'équipements de travail

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Paragraphe 3

Cordes

R4323-89 — R4323-90

Code du travail

Paragraphe 2 : Échelles, escabeaux et marchepieds

Article R4323-81

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Caractéristiques des échelles, escabeaux et marchepieds

Résumé Les échelles et escabeaux doivent être solides et confortables à utiliser.

L'employeur s'assure que les échelles, escabeaux et marchepieds sont constitués de matériaux appropriés compte tenu des contraintes du milieu d'utilisation. Ces matériaux et leur assemblage sont d'une solidité et d'une résistance adaptées à l'emploi de l'équipement et permettent son utilisation dans des conditions adaptées du point de vue ergonomique.

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Article R4323-82

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispositions relatives à la stabilité des échelles, escabeaux et marchepieds

Résumé Les échelles, escabeaux et marchepieds doivent être bien placés pour être stables et sûrs à utiliser.

Les échelles, escabeaux et marchepieds sont placés de manière à ce que leur stabilité soit assurée en cours d'accès et d'utilisation et que leurs échelons ou marches soient horizontaux.

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Article R4323-83

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Sécurité des échelles fixes

Résumé Les échelles fixes doivent être sûres et avoir des paliers de repos.

L'employeur s'assure que les échelles fixes sont conçues, équipées ou installées de manière à prévenir les chutes de hauteur.
Après évaluation du risque au regard de la hauteur d'ascension pour lesquelles ces échelles sont conçues, des paliers de repos convenablement aménagés sont prévus afin d'assurer la progression dans des conditions adaptées du point de vue ergonomique.

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Article R4323-84

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Caractéristiques des échelles portables

Résumé Les échelles portables doivent être bien fixées pour éviter qu'elles bougent.

Les échelles portables sont appuyées et reposent sur des supports stables, résistants et de dimensions adéquates notamment afin de demeurer immobiles.
Afin qu'elles ne puissent ni glisser ni basculer pendant leur utilisation, les échelles portables sont soit fixées dans la partie supérieure ou inférieure de leurs montants, soit maintenues en place au moyen de tout dispositif antidérapant ou par toute autre solution d'efficacité équivalente.

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Article R4323-85

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Dispositions relatives aux échelles suspendues

Résumé Les échelles suspendues doivent être bien attachées pour éviter qu'elles ne bougent.

Les échelles suspendues sont attachées d'une manière sûre et, à l'exception de celles en corde, de façon à ne pas se déplacer et à éviter les mouvements de balancement.

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Article R4323-86

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Utilisation des échelles à plusieurs éléments et à coulisse

Résumé Les échelles à plusieurs parties ou coulissantes doivent être bien fixées et avoir une bonne longueur de recouvrement pour être stables.

Les échelles composées de plusieurs éléments assemblés et les échelles à coulisse sont utilisées de telle sorte que l'immobilisation des différents éléments les uns par rapport aux autres soit assurée.
La longueur de recouvrement des plans d'une échelle à coulisse doit toujours être suffisante pour assurer la rigidité de l'ensemble.

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Article R4323-87

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Dispositions sur la longueur des échelles d'accès

Résumé Les échelles d'accès doivent dépasser d'au moins un mètre pour être sûres, ou alors il faut d'autres mesures pour garantir la sécurité.

Les échelles d'accès sont d'une longueur telle qu'elles dépassent d'au moins un mètre le niveau d'accès, à moins que d'autres mesures aient été prises pour garantir une prise sûre.

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Article R4323-88

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Utilisation des échelles en sécurité

Résumé Utilisez des échelles en toute sécurité pour éviter de tomber et transportez uniquement des objets légers.

Les échelles sont utilisées de façon à permettre aux travailleurs de disposer à tout moment d'une prise et d'un appui sûrs.
Le port de charges reste exceptionnel et limité à des charges légères et peu encombrantes. Il ne doit pas empêcher le maintien d'une prise sûre.

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