Article R4323-21
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Conservation du carnet de maintenance
Résumé Le carnet de maintenance peut être gardé sur n'importe quel support si les règles de contrôle sont respectées.
Le carnet de maintenance peut être tenu et conservé sur tout support dans les conditions prévues par l'article L. 8113-6.
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