Article R4227-45
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Prévention des explosions et réexamen périodique des mesures
Résumé Les mesures de sécurité contre les explosions doivent être vérifiées régulièrement.
Les mesures prises par l'employeur sont, au besoin, combinées et complétées avec des mesures destinées à prévenir la propagation des explosions.
Elles font l'objet d'un réexamen périodique et chaque fois que se produisent des changements importants dans les conditions d'exécution du travail.
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