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Article D4153-20

Interdiction d'affecter les jeunes à des travaux exposant aux vibrations

Code du travail

Article D4153-23

Article D4153-23

Dans les établissements et exploitations agricoles, il est interdit d'employer les jeunes travailleurs de moins de seize ans :
1° A la conduite de tondeuses et d'engins automoteurs à essieu unique ;
2° Aux travaux dans les puits, conduites de gaz, canaux de fumée, cuves, réservoirs, citernes, fosses et galeries ;
3° Aux travaux d'élagage et d'éhoupage.

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Version 1

En vigueur à partir du jeudi 1 mai 2008

Abrogé le lundi 14 octobre 2013

Dans les établissements et exploitations agricoles, il est interdit d'employer les jeunes travailleurs de moins de seize ans :

1° A la conduite de tondeuses et d'engins automoteurs à essieu unique ;

2° Aux travaux dans les puits, conduites de gaz, canaux de fumée, cuves, réservoirs, citernes, fosses et galeries ;

3° Aux travaux d'élagage et d'éhoupage.