Abrogé depuis le 1988-01-30
Le conseil de perfectionnement se réunit au moins trois fois par an. Il est obligatoirement consulté :
- Sur les questions générales relatives à l'organisation et au découlement des formations du centre ;
- Sur l'ouverture et la fermeture des sections ;
- Ainsi que sur le règlement intérieur du centre.
1 version
En vigueur à partir du vendredi 23 novembre 1973
Abrogé le samedi 30 janvier 1988
Le conseil de perfectionnement se réunit au moins trois fois par an. Il est obligatoirement consulté :
- Sur les questions générales relatives à l'organisation et au découlement des formations du centre ;
- Sur l'ouverture et la fermeture des sections ;
- Ainsi que sur le règlement intérieur du centre.