Article L1251-58
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Représentation du personnel et participation des salariés dans le travail temporaire
Résumé Les règles pour les représentants des travailleurs temporaires et la participation des salariés aux bénéfices sont ailleurs dans le Code du travail.
Les règles particulières au travail temporaire relatives à la représentation du personnel figurent au livre III de la deuxième partie.
Les règles particulières au travail temporaire relatives à la participation des salariés aux fruits de l'expansion des entreprises figurent au livre III de la troisième partie.
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