Article R322-39
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Notice de poste pour la plongée subaquatique
Résumé Pour enseigner la plongée, les établissements utilisent une notice de poste spécifique.
La notice de poste prévue à l'article R. 4461-10 du code du travail est réalisée conformément à un modèle type rédigé par le ministre chargé des sports.
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