Article R211-13-2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Réunions du conseil de la vie du sportif et du stagiaire
Résumé Le conseil se réunit une fois par an et peut se réunir plus souvent si la majorité des membres le demande.
Le conseil de la vie du sportif et du stagiaire se réunit au moins une fois par an sur convocation de son président. Il peut être également réuni à la demande de la majorité de ses membres en exercice.L'ordre du jour est fixé par le président.
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