Article D112-11
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nomination et rôle du président du Musée national du sport
Résumé Le président du musée du sport est nommé par le ministre et veille au bon fonctionnement, le vice-président le remplace si nécessaire.
Le président est nommé par arrêté du ministre chargé des sports parmi les membres mentionnés aux 3° et 4° de l'article D. 112-9, à l'exclusion du président du comité d'orientation qui est vice-président de droit du conseil d'administration.
Le président veille à l'accomplissement de ses missions par l'établissement. Il est suppléé par le vice-président en cas d'absence ou d'empêchement.
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