Article A322-18
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Normes d'hygiène et de sécurité pour les piscines
Résumé Les piscines doivent suivre des règles de sécurité et d'hygiène précises.
Les normes d'hygiène et de sécurité applicables aux piscines sont fixées par l'arrêté du 7 avril 1981 relatif aux dispositions techniques applicables aux piscines modifié et l'arrêté du 29 novembre 1991 relatif aux règles d'hygiène et de sécurité applicables aux piscines et aux baignades aménagées modifié.
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