Article R*49
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Examen médical des jeunes gens handicapés ou détenus
Résumé Les jeunes handicapés ont un examen médical spécial par un médecin militaire.
Les jeunes gens qui ne peuvent se présenter aux opérations prévues à l'article L. 23 du fait d'une infirmité ou d'un handicap sont examinés par un médecin des armées désigné par le directeur ou le chef local du service de santé territorialement compétent.
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