Code du cinéma et de l'image animée

Article D210-3

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Définition des œuvres cinématographiques d'art et d'essai

Résumé Un film d'art et d'essai est innovant, de qualité, ou montre des pays moins connus.

L'œuvre cinématographique d'art et d'essai est celle répondant à l'une au moins des caractéristiques suivantes :
1° Œuvre cinématographique ayant un caractère de recherche ou de nouveauté dans le domaine cinématographique ;
2° Œuvre cinématographique présentant d'incontestables qualités mais n'ayant pas obtenu l'audience qu'elle méritait ;
3° Œuvre cinématographique reflétant la vie de pays dont la production cinématographique est peu diffusée en France ;
4° Œuvre cinématographique de reprise présentant un intérêt artistique ou historique, et notamment œuvre cinématographique considérée comme " classique de l'écran " ;
5° Œuvre cinématographique de courte durée tendant à renouveler par sa qualité et son choix le spectacle cinématographique.

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Version 1

L'œuvre cinématographique d'art et d'essai est celle répondant à l'une au moins des caractéristiques suivantes :

1° Œuvre cinématographique ayant un caractère de recherche ou de nouveauté dans le domaine cinématographique ;

2° Œuvre cinématographique présentant d'incontestables qualités mais n'ayant pas obtenu l'audience qu'elle méritait ;

3° Œuvre cinématographique reflétant la vie de pays dont la production cinématographique est peu diffusée en France ;

4° Œuvre cinématographique de reprise présentant un intérêt artistique ou historique, et notamment œuvre cinématographique considérée comme " classique de l'écran " ;

5° Œuvre cinématographique de courte durée tendant à renouveler par sa qualité et son choix le spectacle cinématographique.