Article R3252-5
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Conditions de circulation des véhicules sans marchandises pour les systèmes de transport routier automatisés
Résumé Pour tester et former avant de commencer, des véhicules sans marchandises doivent circuler sur les routes.
Pour l'application de l'article R. 3152-12, des circulations des véhicules, sans marchandises, nécessaires à l'enregistrement des caractéristiques du parcours ou de la zone de circulation, aux vérifications préalables à la mise en service et à la formation du personnel d'exploitation, sont effectuées avant la mise en service.
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