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Chapitre III

Les ports maritimes

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Aménagement

R5753-3

Code des transports

Section 1 : Organisation

Article R5753-2

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Organisation du port de Saint-Pierre-et-Miquelon

Résumé Les règles de gestion du port de Saint-Pierre-et-Miquelon sont décrites dans certains articles du code des ports maritimes.

L'organisation du port de Saint-Pierre-et-Miquelon est déterminée par les dispositions des articles R. 121-1 à R. 121-6 et R. 141-1 à R. 142-5 du code des ports maritimes.

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