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Organisation

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Article R5753-3

Application du régime des travaux et de l'exploitation dans le port de Saint-Pierre-et-Miquelon

Code des transports

Article R5753-2

Article R5753-2

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation du port de Saint-Pierre-et-Miquelon

Résumé Les règles de gestion du port de Saint-Pierre-et-Miquelon sont décrites dans certains articles du code des ports maritimes.

L'organisation du port de Saint-Pierre-et-Miquelon est déterminée par les dispositions des articles R. 121-1 à R. 121-6 et R. 141-1 à R. 142-5 du code des ports maritimes.

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L'organisation du port de Saint-Pierre-et-Miquelon est déterminée par les dispositions des articles R. 121-1 à R. 121-6 et R. 141-1 à R. 142-5 du code des ports maritimes.