Article A2271-83
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Règles relatives à l'utilisation d'un équipement de détection de traces d'explosifs
Résumé Si une trace d'explosif est détectée, des vérifications supplémentaires sont faites pour s'assurer qu'il n'y a rien de dangereux dans le train.
Lorsqu'un détecteur de traces d'explosifs réagit positivement, il est fait recours à d'autres moyens prévus par l'article A. 2271-79 jusqu'à obtenir l'assurance raisonnable que le train ne transporte pas d'objet interdit ou produit susceptible de nuire ou d'endommager l'ouvrage.
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