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Durée du travail et organisation du travail

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Sous-section 5

Organisation du travail à bord

L5544-11 — L5544-14

Code des transports

Sous-section 4 : Travail à temps partiel et travail intermittent

Article L5544-10

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Application des dispositions du code du travail aux marins

Résumé Les marins suivent les mêmes règles de travail que les autres employés, mais avec des ajustements.

Les dispositions des articles L. 3123-1 à L. 3123-38 du code du travail sont applicables aux marins dans des conditions fixées par décret en Conseil d'Etat.

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