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Durée du travail et organisation du travail

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Sous-section 4

Travail à temps partiel et travail intermittent

L5544-10

Code des transports

Sous-section 3 : Répartition et aménagement des horaires

Article L5544-9

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Aménagement du temps de travail pour la pratique d'un sport

Résumé Les marins peuvent adapter leurs horaires pour faire du sport grâce à des règles spécifiques.

Les conditions de l'aménagement du temps de travail des marins pour la pratique d'un sport sont fixées par décret en Conseil d'Etat, en tenant compte des adaptations nécessaires.

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