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Livre II

Régimes rattachés au régime général et régimes spéciaux

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Section 2

Au cours de la guerre 1914-1918

L230

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre

Titre IV : Alsaciens et Lorrains

Chapitre II : Militaires ayant servi dans l'armée allemande

Section 2 : Au cours de la guerre 1914-1918