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Section I

Dispositions générales

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Article R341-2

Dispositions comptables applicables aux entreprises d'assurance

Code des assurances

Article R336-8

Article R336-8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Raccordement des soldes des comptes aux états financiers

Résumé Les entreprises doivent vérifier que leurs comptes sont cohérents avec les documents financiers qu'elles doivent envoyer.

Dès lors que les états, tableaux ou documents mentionnés à l'article R. 336-6 sont fondés sur des données comptables, les soldes des comptes utilisés par l'entreprise doivent s'y raccorder, par voie directe ou par regroupement.

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Dès lors que les états, tableaux ou documents mentionnés à l'article R. 336-6 sont fondés sur des données comptables, les soldes des comptes utilisés par l'entreprise doivent s'y raccorder, par voie directe ou par regroupement.