Article D432
Abrogé depuis le 2010-12-29
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Participation religieuse des détenus
Résumé Les détenus peuvent participer aux offices religieux organisés par des personnes agréées pour répondre à leurs besoins spirituels.
Mots-clés : Religion Détention Services religieux Spiritualité Morale
Chaque détenu doit satisfaire aux exigences de sa vie religieuse, morale ou spirituelle.
Il peut à ce titre participer aux offices ou réunions organisés par les personnes agréées à cet effet.
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