Article R443-1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Délais de révision et de rechute des accidents du travail et maladies professionnelles
Résumé Les délais pour réévaluer les réparations après un accident du travail ou une maladie professionnelle sont de deux ans pour la première fois et d'un an ensuite.
Les délais mentionnés au deuxième alinéa de l'article L. 443-1 sont respectivement de deux ans et un an.
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