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Article R341-20

Conditions de reprise du travail après suppression de pension d'invalidité

Code de la sécurité sociale

Article R341-19

Article R341-19

Après achèvement du traitement, des cours ou du stage et pendant une durée ne pouvant excéder trois ans, la caisse primaire peut maintenir à l'invalide la fraction de la pension prévue à l'article R. 341-18.

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Version 1

En vigueur à partir du samedi 21 décembre 1985

Abrogé le vendredi 1 avril 2022

Après achèvement du traitement, des cours ou du stage et pendant une durée ne pouvant excéder trois ans, la caisse primaire peut maintenir à l'invalide la fraction de la pension prévue à l'article R. 341-18.