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Titre IV

Assurance invalidité

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Section 2

Taux d'invalidité

R341-2 — R341-3

Code de la sécurité sociale

Chapitre 1er : Droits propres

Article R341-1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prévention de l'invalidité par la caisse primaire d'assurance maladie

Résumé L'assurance maladie doit aider à éviter l'invalidité pendant une maladie ou une grossesse.

La caisse primaire d'assurance maladie doit prendre toutes dispositions propres à prévenir l'invalidité pendant la période de maladie ou de maternité.

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Section 2 : Taux d'invalidité

Section 3 : Montant de la pension d'invalidité

Section 4 : Liquidation et service de la pension d'invalidité - Attributions des caisses primaires d'assurance maladie

Section 5 : Suspension, révision, suppression de la pension d'invalidité

Section 6 : Conversion de la pension d'invalidité en pension de vieillesse

Section 7 : Dispositions diverses