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Article R311-1

Durée de maintien des droits aux prestations en cas de reprise d'activité insuffisante

Code de la sécurité sociale

Article R243-60

Historique des versions

Version 1

En vigueur à partir du samedi 21 décembre 1985

Abrogé le mercredi 7 février 1996

L'article R. 243-59 est applicable aux organismes de recouvrement.