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Section 1

Médecins coordonnateurs

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Article R3711-5

Demande d'exercice des fonctions de médecin coordonnateur

Code de la santé publique

Article R3711-4

Article R3711-4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Fonctions des praticiens hospitaliers en tant que médecins coordonnateurs

Résumé Les médecins hospitaliers coordonnateurs doivent faire des tâches spécifiques.

Lorsqu'un praticien hospitalier exerce les fonctions de médecin coordonnateur, celles-ci sont exercées dans le cadre des missions définies au 5° de l'article R. 6152-24.

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Référence législative mise à jour pour les missions du médecin coordonnateur

Résumé des changements La référence aux missions du médecin coordonnateur a été mise à jour : elle cite désormais l’article R. 6152‑24 au lieu de l’ancien décret 84‑131.

Lorsqu'un praticien hospitalier exerce les fonctions de médecin coordonnateur, celles-ci sont exercées dans le cadre des missions définies au 5° de l'article R. 6152-24 .

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du mardi 27 mai 2003

Lorsqu'un praticien hospitalier exerce les fonctions de médecin coordonnateur, celles-ci sont exercées dans le cadre des missions définies au d) de l'article 28 du décret n° 84-131 du 24 février 1984 portant statut des praticiens hospitaliers.