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Section 1

Soins dispensés aux détenus

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Article R6411-2

Disposition de soins en milieu pénitentiaire à Mayotte

Code de la santé publique

Article R6411-1

Article R6411-1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Application des soins aux détenus à Mayotte avec adaptations spécifiques

Résumé À Mayotte, les soins pour les détenus suivent les mêmes règles qu'en France, avec quelques ajustements.

Les dispositions de la section 2 du chapitre II du titre Ier du livre Ier de la présente partie relative aux soins dispensés aux détenus sont applicables à Mayotte sous réserve des adaptations prévues aux articles R. 6411-2 à R. 6411-4.

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Version 1

Les dispositions de la section 2 du chapitre II du titre Ier du livre Ier de la présente partie relative aux soins dispensés aux détenus sont applicables à Mayotte sous réserve des adaptations prévues aux articles R. 6411-2 à R. 6411-4.