Article R6223-20
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Voix des associés et quorum pour une assemblée
Résumé Dans une société de biologie médicale, chaque membre a une voix et peut en déléguer deux. Pour que les réunions soient valides, la plupart des membres doivent être présents ou représentés, sauf en cas de deuxième réunion où deux membres suffisent.
Chaque associé dispose d'une voix.
Un associé peut donner mandat écrit à un autre associé de le représenter à l'assemblée. Un associé ne peut être porteur de plus de deux mandats.
L'assemblée ne peut délibérer valablement que si les trois quarts au moins des associés sont présents ou représentés. Si le quorum n'est pas atteint, les associés sont convoqués une nouvelle fois et l'assemblée délibère valablement si deux associés au moins sont présents ou représentés.
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