Article R6152-810
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Rétablissement dans le poste initial après une période de congés sur un compte épargne-temps
Résumé Après des congés, le médecin retourne à son ancien travail.
A l'issue de la période de congés, le bénéficiaire du compte épargne-temps rejoint le poste qu'il occupait avant son départ.
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